Documentation Tarification
- Les deux documents suivants : « Comprendre votre tarification AT/MP et bien naviguer sur votre compte – Notice 1 et Notice 4 – concernent respectivement les activités hors BTP et les établissements situés hors Alsace-Moselle pour le premier et les activités du BTP et les établissements situés hors Alsace-Moselle pour le second
- Le document « Evolution de la tarification» présente un tour d’horizon et détaille les différentes mesures prévues entre 2017 et 2022 pour simplifier les démarches et encourager la prévention dans l’entreprise.
- Le document « La tarification, levier essentiel de la gestion du risque professionnel », apporte un éclairage sur les différents paramètres qui déterminent la politique de tarification à mettre en œuvre en phase avec les axes stratégiques de la COG AT/MP 2014-2017
| Fichier | Description | Taille du fichier | Date de Création |
|---|---|---|---|
 Comprendre votre tarification AT/MP et bien naviguer sur votre compte | – Notice 1 – Année 2017 | 459 kB | 08-08-2017 |
| Comprendre votre tarification AT/MP et bien naviguer sur votre compte | – Notice 4 – Année 2017 | 458 kB | 08-08-2017 |
| Evolution de la tarification | 392 kB | 02-05-2017 | |
| Comprendre et expliquer les nouvelles règles de la tarification | 2791 kB | 02-05-2017 | |
| La tarification, levier essentiel de la gestion du risque professionnel – 2015 | 1152 kB | 02-12-2015 |
