JANVIER 2017

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Toute l'équipe du CIRP vous souhaite  ses meilleurs voeux de bonne et heureuse année 2017.


ZOOM SUR


STATISTIQUES DE SINISTRALITE AT/MP 2015


  Statistiques Nationales

 

 RAPPORT-AT-MP-2015Extrait du Rapport de Gestion 2015 de l'Assurance Maladie


Accidents du travail

«  Après deux années où le nombre de salariés est resté relativement stable au niveau global, l’an­née 2015 est marquée par une légère augmenta­tion du nombre de salariés de 0,9 % par rapport à 2014.  Cette hausse s’accompagne aussi d’une légère augmentation du nombre d’accidents du travail  (+ 0,5 %), plus faible que celle des effectifs salariés, ce qui porte leur fréquence à  33,9 accidents du travail (AT) pour 1 000 salariés, soit une fréquence quasi semblable à ce qu’elle était en 2014 (34,0 AT pour 1 000 salariés).
Aprés les diminutions de 2012 et 2013 et bien que restant à son niveau le plus bas, la fréquence des accidents du travail semble donc atteindre un palier, comme c'est le cas à chaque fois qu'elle diminue depuis plus de dix ans."


Accidents de trajet

« Après une forte diminution en 2014 (-7,1%), le nombre d’accidents de trajet repart modérément à la hausse en 2015 (+1,3%), l’augmentation du nombre de salariés (+0,9%) expliquant pour partie cette hausse. Décès et nouvelles incapacités permanentes pour­suivent leur baisse (même si celle-ci est plus contenue qu’en 2014), ce qui conduit cette année encore pour chacun de ces deux dénombrements au niveau le plus faible jamais observé depuis près d’une quinzaine d’an­nées.»


Maladies Professionnelles 

« L’ inversion de tendance survenue en 2012 et en 2013 se poursuit en 2015,  puisque le nombre de « nouvelles »
maladies d’origine professionnelle (MP) prises en charge par l’Assurance Maladie – Risques Professionnels diminue entre
2014 et 2015 de 1,3 %
. On entend par « nouvelles » MP, les maladies professionnelles ayant donné lieu à un premier
règlement de prestations en espèces au cours de l’année civile considérée. »



Si l'on examine plus dans le détail  la spécificité des accidents du travail, on peut noter que le BTP enregistre une forte baisse de son indice de fréquence en 2015 (-2,6%), même s’il reste, de par son exposition, l’un des secteurs les plus sinistrés. Il en est de même pour la chimie (-2,5%) et l’intérim (-3,7%). Par contre, la situation du secteur des services à la personne présente un taux d’accidents du travail qui augmente de 3,4%. Ces accidents sont principalement liés à la manutention manuelle de personnes et aux chutes. 
Autre constat préoccupant : les lombalgies liées au travail : elles ont représenté 167 000 accidents du travail, soit près
de 20% du nombre total. Ce nombre ne diminue pas depuis 10 ans, malgré la baisse globale du nombre d’accidents du travail.


 

    Statistiques Régionales



statistiques 2015


Au niveau régional (Limousin-Poitou-Charentes),
on observe une baisse des accidents graves. Pour un nombre de salariés et d’entreprises stables, les accidents du travail graves sont en diminution pour la seconde année consécutive (-5,2%). Le nombre d’accidents de trajet est stable, ainsi que le nombre de maladies professionnelles. On constate en 2015, une baisse des TMS de 2,3%.






Bibliographie :
Statistiques nationales et Livrets de sinistralité 2015 sur le site Risquesprofessionnels.ameli
Statistiques nationales de sinistralité 2015 dans « Travail et Sécurité » - 12/2016
Rapport de gestion 2015 de l’Assurance Maladie Risques Professionnels
Statistiques régionales AT/MP Limousin Poitou-Charentes

 
ACTUS 


Conduites addictives en milieu professionnel

101 X 157 Alcoolisme au travail-86282635

◊  L'Anact teste une nouvelle approche de la prévention des conduites addictives en milieu professionnel. Dans le cadre d’un partenariat avec la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives, l’Anact lance une expérimentation dans trois régions dont la Nouvelle Aquitaine. Objectif : sortir d’une approche individuelle pour inscrire la prévention des addictions dans le champ de l’amélioration des conditions de travail.

 



 

Normalisation
◊ Eurogip publie le résultat de la veille qu'il exerce dans le cadre de son activité Normalisation en santé-sécurité au travail (SST) - publications de normes, nouveaux sujets inscrits au programme normalisation et consultations - pour le mois de décembre 2016

◊ Le Comité d'orientation stratégique "Santé et sécurité au travail"  d'AFNOR a présenté ses nouvelles orientations 2017-2018. Deux nouveautés sont à noter : celles-ci couvrent non pas une mais deux années et viennent en support aux axes du Plan Santé et sécurité au travail 2016-2020 (PST3).

 

 

 

Particuliers employeurs et document unique
◊ L'équipe juridique de l'ISTNF (Institut en Santé au Travail du Nord de la France) répond à la question : " Les particuliers employeurs doivent-ils réaliser un document unique d'évaluation des risques professionnels ?"

 

 

 Médecine du Travail
              150 X 114 Médecine du travail 162923960

◊ A l'heure où la Loi Travail et ses décrets d'application viennent changer les modalités du suivi des salariés et l'organisation des Services de Santé au Travail, le Cisme propose un petit film en motion design pour revenir sur les missions de ces derniers.

 

◊ Le site Atousanté fait un point sur les changements au 1er janvier 2017, consécutifs à la parution du décret n° 2016-1908 relatif à la modernisation de la médecine du travail.


 

 

Poussières de silice 

120 X 85 Poussières de silice-141045211
◊ Un article de la revue "Le moniteur" présente le projet de directive européenne qui classerait parmi les agents cancérigènes les poussières de silice cristalline alvéolaire.

 

 

 


Campagne "Lieux de travail sains 2018-2019"

150 X 107 Produits dangereux-93390571
La campagne 2018-2019 sera axée sur les substances dangereuses dans le but de sensibiliser le public à ces substances et de promouvoir une culture de prévention sur le lieu de travail dans l’UE, ainsi que de cibler des groupes de travailleurs spécifiques.




 

 

 

Harcèlement sexuel
◊ Quatre ans après l'entrée en vigueur de la loi sur le harcèlement sexuel, un rapport parlementaire dresse un bilan mitigé, avec des victimes qui hésitent encore à porter plainte et un arsenal législatif qui pourrait être renforcé. Sensibiliser davantage l'entreprise est une nécessité. (lire l'info sur le site Inforisque)

 



 Robotique collaborative
150 X 111 robotique collaborative 176436998◊ Un groupe de travail a été crée par le Ministère du Travail sur la robotique collaborative et les enjeux sécuritaires. Il a pour mission de rédiger un document qui doit rappeler les obligations règlementaires qui incombent à chacun des opérateurs économiques impliqués. Les résultats de ces travaux seront très certainement utilisés comme base de révision de certaines normes.



 


Cancer au travail
 L'association Cancer@work , qui s'est donnée pour mission d'aider les entreprises à maintenir leurs employés malades dans l'emploi et améliorer leur qualité de vie au travail, publie la deuxième édition de son baromètre sur la prise en compte des situations de cancer en entreprise.

◊ L'ancien directeur de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), Jukka Takala, expert international des cancers en lien avec le travail, fait un plaidoyer pour un plan mondial de lutte contre les cancers professionnels.

 

 

 

 

Nanoparticules
150 X 107 nanotechnologies-54646606

Nanoparticules au travail : un danger pour nos poumons ?  Une nouvelle étude de l'Inserm révèle que l'exposition à des doses potentiellement rencontrées en milieu professionnel déclenche des signes d'inflamammation et de fibrose pulmonaires....

 

 

 

 

 Mesures RH : tout ce qui change au 1er janvier 2017
◊ Actuel RH fait un point sur les mesures RH qui changent au 1er janvier 2017 : une rubrique est consacrée aux mesures en santé et sécurité au travail.

INFOS JURIDIQUES


 

DASRIA
◊ Décret n° 2016-1590 du 24 novembre 2016  modifiant le code de la santé publique et relatif aux déchets assimilés à des déchets d’activités de soins à risques infectieux et aux appareils de prétraitement par désinfection.

 

DSN
 Arrêté du 30 novembre 2016 fixant les données de la déclaration sociale nominative adressées aux administrations et organismes compétents.

 

DADS
Arrêté du 15 novembre 2016 fixant le modèle du formulaire «Déclaration annuelle des données sociales - DADS 2016».

 

Produits chimiques dangereux
◊ Le site dédié à la Convention de Rotterdam vient de mettre en ligne la dernière version de la circulaire PIC de décembre 2016. Elle porte sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international.


 Sécurité des navires
◊ Arrêté du 2 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé)
◊ Arrêté du 2 décembre 2016  portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du règlement annexé)
◊ Décret n° 2016-1693 du 9 décembre 2016 portant modification du décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l’habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution.

◊ Arrêté du 19 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 218).



Risques électromagnétiques
◊ Arrêté du 5 décembre 2016 relatif aux grandeurs physiques que représentent les valeurs limites d’exposition professionnelle et les valeurs déclenchant l’action décrivant l’exposition à des champs électromagnétiques en milieu de travail.

 

Test salivaire de détection de produits stupéfiants
◊ Le Conseil d'Etat précise, dans une récente décision du 5 décembre 2016, qu'un test salivaire de dépistage de produits stupéfiants peut être pratiqué par un supérieur hiérarchique. Les modalités pratiques devront être inscrites dans le réglement intérieur et ce type de contrôle concernera les salariés occupant un poste à risque. (synthèse de la décision sur le site village.justice.com)

 

Bisphénol A
Règlement (UE) 2016/2235 de la Commission du 12 décembre 2016 modifiant l'annexe XVII du règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement Européen et du Conseil, concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (Reach), en ce qui concerne le bisphénol A.

 


Risque Hyperbare
◊ Arrêté du 12 décembre 2016 définissant les modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare.

 

Canalisations
◊ Arrêté du 15 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.

 

Experts CHSCT
◊ Décret n° 2016-1761 du 16 décembre 2016 relatif aux modalités selon lesquelles s’exercent les contestations relatives aux experts agréés auxquels le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel.




Tarification AT/MP
◊ Arrêté du 19 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 23 novembre 2016 portant modification de l’arrêté du 17 octobre 1995 modifié relatif à la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles et de l’arrêté du 6 décembre 1995 modifié relatif à l’application du dernier alinéa de l’article D.242-6-11 et du I de l’article D.242-6-14 du code de la sécurité sociale relatifs à la tarification des risques d’accidents du travail et des maladies professionnelles.
◊ Arrêté du 22 décembre 2016 portant modification de l’arrêté du 16 octobre 1995 modifié pris pour l’application de l’article D. 242-6-5 du code de la sécurité sociale relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles.
◊ Arrêté du 26 décembre 2016 fixant les majorations visées à l’article D. 242-6-9 du code de la sécurité sociale pour l’année 2017.
◊ Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 17 octobre 1995 relatif à la tarification des risques d’accidents du travail et des maladies professionnelles et fixant les tarifs des cotisations d’accidents du travail et des maladies professionnelles des activités professionnelles relevant du régime général de la sécurité sociale pour 2017.
◊ Arrêté du 27 décembre 2016 fixant les tarifs des cotisations d’accidents du travail et des maladies professionnelles dans les exploitations minières et assimilées pour 2017.
Arrêté du 27 décembre 2016 fixant les tarifs des risques applicables dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles pour 2017. 
◊ Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 24 janvier 1980 relatif aux cotisations forfaitaires de sécurité sociale dues pour les stagiaires de la formation professionnelle continue non rémunérés ou rémunérés par l’Etat

 

Déchets dangereux
◊ Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 29 février 2016 relatif à certains fluides frigorigènes et aux gaz à effet de serre fluorés et l’arrêté du 29 juillet 2005 fixant le formulaire du bordereau de suivi des déchets dangereux mentionné à l’article R. 541-45 du code de l’environnement

 


COCT
◊ Décret n° 2016-1834 du 22 décembre 2016 relatif à l’organisation, aux missions, à la composition et au fonctionnement du Conseil d’orientation des conditions de travail et des comités régionaux

 

Experts CHSCT
◊ Arrêté du 26 décembre 2016 portant agrément des experts auxquels le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel.

 

 

Médecine du Travail 
  Décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 relatif à la modernisation de la médecine du travail.

 

 


En Région

 

 Documents Carsat

Disposition Generale-Taquets echelle


 La CARSAT Centre Ouest par le CTR2 a souhaité que soit votée une Disposition Générale interdisant l’utilisation d’échafaudage sur taquets d’échelle par les salariés du Régime Général sur la circonscription du Limousin Poitou-Charentes. Cette interdiction existait déjà de fait, puisqu’il est quasi impossible d’utiliser et surtout d’installer des échafaudages sur taquets d’échelle en respectant la réglementation. Mais le terme « taquet d’échelle » n’apparaissant pas explicitement dans le code du travail, c’est une interprétation qui peut être contestée. 


 

◊  La fiche biblio Pénibilité a été mise à jour avec le rajout du Rapport Gaby Bonnand, Pierre-Louis Bras, Jean-François Pilliard « Améliorer la santé au travail : l’apport du dispositif pénibilité» – Novembre 2016 et la synthèse de la réunion du COR du 23 novembre 2016 : "Le C3P et l’état de santé des seniors".

 

 

Direccte Nouvelle Aquitaine
◊ Le réseau de contrôle amiante de la Direccte Nouvelle-Aquitaine est constitué d’agents de l’inspection du travail et d’ingénieurs de prévention. Il réalise régulièrement des contrôles de chantiers.  Un document de synthèse de l'activité du réseau est en ligne sur le site de la Direccte.

◊ Mise à jour de la page "Intervenants en prévention des risques professionnels": leurs missions, les conditions d'enregistrement...

Les travailleurs exposés aux risques de trés basses températures : qui est concerné, que doit faire l'employeur, l'organisation du travail, l'aménagement des postes de travail, la protection individuelle....

 

 

 

             

 

 Soirée débat : Epuisement professionnel, burn-out...

◊ Le groupe Prévention des RPS du Plan Régional Santé au Travail Nouvelle-Aquitaine du Limousin organise une soirée débat sur le thème :"Epuisement professionnel, burn-out : fantasme ou réalité", le jeudi 16 février 2017 de 17h45 à 20h00 à l'Espace Cité - Rue de la Providence à Limoges. Au cours de cette soirée animée par Sylvie Cartoux, chargée de mission Aract Nouvelle Aquitaine, deux experts du monde du travail présenteront leurs points de vue sur le sujet :
- Gulsen Yildirim, maître de conférence à l'Université de Limoges, posera le cadre juridique de la prévention des risques psychosociaux en France et en Europe
- Marie Peze, docteur en psychologie, ancien expert judiciaire, définira ce concept et ses effets ...complétés par l'intervention de Laurence Beaubelique, Présidente CGPME 87 et de témoignages d'acteurs d'entreprise.
Pour vous inscrire, cliquez ici  (inscription obligatoire, nombre de places assises limitées). Lire 
le programme de la soirée-débat.

 

 

 

 

                                                                                        Réunion

INRS/CNAMTS


Info INRS
◊ Dans un communiqué de presse du 30 novembre 2016, l'INRS annonce le report jusqu'au 30 novembre 2017 du délai de formation des entreprises pour les salariés devant disposer d'un certificat d'aptitude au travail en espaces confinés. La recommandation R 472 adoptée par la CNAMTS en 2012, prévoyait une date limite de formation au 30 novembre 2016.

Limiter la propagation des virus hivernaux au travail : du lavage des mains à la vaccination, l'INRS rappelle les bons gestes à adopter.

OSEV

 


OseV mains bras : Comment évaluer l'exposition d'un salarié aux vibrations transmises aux membres supérieurs (mains et bras) ? L'INRS propose un nouvel outil qui permet d'estimer simplement cette exposition, sans nécessiter de mesures.

◊ Outil 48 : Calculette Vibration Ensemble du corps : cette calculette au format Excel permet d'évaluer l'exposition quotidienne aux vibrations transmises à l'ensemble du corps par les engins mobiles.

 

 

 

Recommandations: 

R 492 : Prévention des risques de renversement des chariots automoteurs frontaux
- R 493 : Cafés, hôtels, restaurants et autres activités : Socle de prévention en restauration
R 494 : Mise en oeuvre des dispositifs de ventilation en travaux souterrains linéaires

 

PUBLICATIONS

 nutritionanimalepoissonneriecouv

 

CARSAT Bretagne
◊  RP 052 : La prévention des risques professionnels chez les poissonniers
                  ◊ RP 60 : Nutrition animale. Améliorer les conditions de travail au poste de dosage

    

 

 

 

ARACT Bretagne
LEAN

 


◊ Guide " 
Lean, performance et santé au travail : quelles conditions réunir ?" co-réalisé par l'Aract Bretagne, la Direccte Bretagne et Solutions productives. Ce guide s'adresse aux personnes en charge de la gestion des ressources humaines, de la production, de la performance industrielle, de la prévention des risques professionnels, ainsi que les représentants du personnel. Il apporte un éclairage nouveau avec des recommandations pour une mise en oeuvre du Lean adaptée à la fois à l’amélioration de la performance de l’entreprise et à la santé au travail des salariés.

 

 

 

 

 

 

Mobilité des travailleurs dans les ETI
ETUDE ETI

 

 

◊ Eurogip et la Fondation Internationale SOS ont élaboré un livre blanc afin d'aider les Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI) à appréhender leurs responsabilités légales vis à vis de leurs travailleurs en mobilité, identifier les outils et dispositifs à leur disposition pour élaborer une politique de prévention des risques professionnels efficace et bénéficier du partage de bonnes pratiques de leurs pairs. (lire l'info sur Eurogipinfos)

 

 

 

 

 





IRIS-st

◊ Bien gérer les risques professionnels n'est pas une tâche difficile lorsque l'on a les bons outils. IRIS-ST met  à la disposition des entreprises un éventail de documents, de matrices, de formulaires librement téléchargeables :
          - Gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles
          - Risque amiante - Travaux d'entretien de couverture
          - Risque amiante - Travaux d'entretien et de maintenance
          - Conjoint(e)s d'artisan et stress au travail
          - Les fluides frigorigènes
          - Conditions climatiques particulières

 


Ministère du Travail
◊  Le Ministère du Travail titre sa revue "Dares résultats" n° 2016-081" de décembre 2016 : "L'exposition des salariés aux maladies professionnelles en 2012." : y sont abordées l'importance toujours prépondérante des TMS, ainsi que les maladies provoquées par l'amiante qui constituent la grande majorité des cancers professionnels reconnus.



MANIFESTATIONS




- 19 janvier 2017 à 10h00 : Séminaire en ligne : Evaluation et prévention des risques psychosociaux : comment faire ?

- 20 janvier 2017 : Journée organisée par la SFMT (Société Française de la Médecine du Travail) " Impact de la loi Travail et des textes récents sur la santé au travail " - Paris - 

- 3 février 2017 : 1ères Assises du Coworking - Lyon (Participation de l'Aract Auvergne-Rhône-Alpes)

- 7 mars 2017 : "Réussir l'acquisition d'une machine" - Paris - Journée d'Etudes organisée par l'INRS en partenariat avec le CETIM

 

 

 


- Du 8 au 10 mars 2017 : Salon Bepositive Eurexpo -
Lyon (toutes les solutions de la performance énergétique et environnementale)

- Du 22 au 24 mars 2017 : 24èmes journées de Bordeaux sur la pratique de l'ergonomie sur le thème : "L'innovation dans le travail, quels enjeux aujourd'hui pour la pratique de l'ergonome ? " - Bordeaux -

- Du 29 au 31 mars 2017 : Conférence INRS "Innovation technologique, changements organisationnels : quels enjeux pour la prévention ?" -  Nancy 

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