FEVRIER 2018

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ZOOM SUR


 

 

FORMATIONS 2018 ANIMEES PAR LES PARTENAIRES

 

 

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 Pour répondre à la demande et face à des besoins accrus en formation dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l'INRS et le réseau de l'Assurance Maladie Risques Professionnels  confient à des organismes extérieurs la mise en œuvre de certaines actions de formation. Toute entreprise peut ainsi trouver, dans sa région, un organisme assurant des formations conformes au cahier des charges de l’Assurance maladie risques professionnels et de l’INRS. 

 

 

 

 

Ce dispositif permet de confier à d’autres organismes que les Carsat et l’INRS certaines formations tout en garantissant leur qualité, via un processus d’habilitation des organismes formateurs par l’Assurance-maladie Risques professionnels et l’INRS

 

En 2017 plus d’1 million de salariés ont été formés via ce dispositif d’habilitation, majoritaire dans le domaine du SST (Sauvetage Secourisme du Travail)

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2017 aura également marqué le démarrage du dispositif échafaudage. Dans le périmètre couvert par la Carsat Centre Ouest, les premiers organismes vont être habilités en 2018. Ce dispositif qui remplace l'ancien dispositif de conventionnement va permettre d'accentuer encore davantage la qualité des formations proposées dans ce domaine.

 

 

L'offre de formation 2018 se décline suivant sept thématiques :
     - Fondamentaux en santé et sécurité au travail
     - Equipements de travail
     - Risques spécifiques
     - Prévention des risques liés à l'activité physique
     - Prévention des risques du secteur médico-social
     - Transport routier
     - Amiante sous section 4

 



Pour plus de renseignements vous pouvez retrouver les fiches descriptives de chaque formation sur le site de la Carsat Centre Ouest : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. au 05 55 45 52 05

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Les listes des organismes de formation habilités sont  disponibles sur 
le site de l'INRS
Les organismes sont classées par région d'habilitation. Si aucun organisme n'est habilité dans une région sur une thématique particulière, il convient de consulter la liste des régions limitrophes. 

 

 
 
ACTUS 

 

 

Trophées "Risques Chimiques Pros"
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◊ L'Assurance Maladie-Risques Professionnels lance les Trophées "Risques Chimiques Pros" dans l'objectif de mettre en lumière les bonnes pratiques et améliorer la santé et la sécurité des salariés.

 

 

 

 

 Sécurité nucléaire
130 X 92 Sécurité nucléaire-497010862◊ L'IRNS (Institut de Radioprotection et de sûreté nucléaire) lance "une collection documentaire de "démarches de sûreté afin de contribuer à faire avancer la sûreté et la sécurité nucléaires ainsi que la protection contre les rayonnements ionisants.

 

 

 

Le travail à l'ère numérique
140 X 97 Ere du numérique-346701608◊ Le dernier numéro de HesaMag, le périodique de l'ETUI consacré à la sécurité et à la santé au travail, traite de l'impact des nouvelles technologies sur les conditions de travail et la santé et la sécurité des travailleurs tant dans les secteurs industriels que dans les professions intellectuelles.

 

 

 

Procédure de contestation des avis d'aptitude
 Les Editions Tissot mettent en ligne des informations sur la procédure de contestation des avis d'aptitude modifiée suite à la parution des ordonnances Macron et des décrets d'application, réforme applicable depuis le 1er janvier 2018.

 

 

 

Fiche de prévention des expositions
◊ Le Service Santé au Travail en Limousin apporte des précisions sur la fiche de prévention des expositions, à certains facteurs de risques professionnels, suite à la parution de l'ordonnance du 22 septembre 2017 précisant les modalités de sa rédaction (notion de seuils) et de son application.

 

 

 

Réforme du système de santé au travail
◊ Dans une lettre qui lui a été adresséele 22 janvier 2018 par le Premier Ministre, Charlotte Lecocq, députée et membre de la mission sur la santé au travail,  doit engagerune réflexion sur les voies d’amélioration  de notre système de prévention des risques professionnels avec pour objectif majeur de réduire les accidents et d’améliorer les conditions de travail.
          - Premier axe défini par le Premier Ministre : « Définir les enjeux et les objectifs de notre système, ainsi que les moyens de l’évaluer notamment en se comparant à nos voisins européens.

          - Deuxième axe : « Trouver les leviers opérationnels à actionner, notamment juridiques et organisationnels »
En ligne de mire : la meilleure « efficacité et efficience de l’ensemble du système de prévention des risques professionnels et de notre système de contrôle et d’appui » au bénéfice des travailleurs et des entreprises.(lire l’info sur le site des Editions Législatives)

 

 

 

BTP
140 X 100 Batiment-299640458 Amiante  En décembre dernier, la DGT publiait une note présentant le cadre juridique applicable aux interventions susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante relevant de la sous-section 4 (SS4). Celle-ci dispense les entreprises effectuant des travaux en sous-section 4 de mesures d’empoussièrement pour la première mise en œuvre d’un processus relevant du périmètre de la campagne CARTO Amiante. Prévention BTP apporte des précisions sur son site.

Prévention de la grippe sur les chantiersPrévention BTP apporte des conseils pour prévenir la grippe sur les chantiers tout en rappelant les mesures de prévention qui s'imposent (hygiène des mains, port du masque, remplacement des vêtements mouillés, vaccination....) et énonce également les bons réflexes à adopter.

Evaluation des risques : Nouveau look, formule plus simple : l'outil gratuit permettant aux entreprises de réaliser leur document unique d’évaluation des risques en ligne a évolué. Explications sur le site Prévention BTP

 

 

 Evaluation des interventions en entreprise
◊ Le dernier numéro de l'Anact "Travail et Changement" a pour titre : "Evaluer les interventions en prévention des risques : un défi aux enjeux multiples". Il s'adresse tout particulièrement aux intervenants en prévention des RPS et TMS. En matière de prévention des risques professionnels, toute démarche évaluative doit non seulement aider à savoir si la cible est atteinte, mais aussi à enclencher un processus d'apprentissage collectif pour construire de nouveaux modes opératoires.

 

 

 

 

 

 

 

Comité Social et Economique

◊ L'INRS apporte plusieurs informations sur le CSE :
- Dossier web : Le Comité Social et Economique. (Le dossier n'intègre pas encore les décrets parus en décembre). Le dossier CHSCT vacohabiter temporairement avec le nouveau dossier CSE.
- Extraits du  Bulletin Juridique Décembre :
          - Focus "Règles de fonctionnement du CSE
          - Précisions sur "Ordonnance balai 2017-1718 du 20.12.2017"

 

 

 

 Compte Professionnel de Prévention

◊ AtouSanté présente sur son site les évolutions suite au passage du Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité (C3P) au Compte Professionnel de Prévention (C2P) issu de la récentre réforme du Code du Travail. La gestion de ce dernier est désormais confié aux organismes de la branche AT/MP.

 

 

 

 

Ehpad
150 X 107 Aide à la personne-113334061◊ Dans un communiqué de presse du 26 janvier 2018, la Ministre des Solidarités et de la Santé,  a annoncé un plan d’accompagnement des EHPAD et des moyens pour les EHPAD en difficulté. Parmi les propositions, un groupe de travail national rassemblant tous les acteurs de la branche professionnelle (organisations patronales, syndicats de salariés, conseils départementaux, ANACT, CNAMTS) a été constitué dès l’automne 2017 pour anticiper les besoins en terme de qualité de vie au travail - QVT -. Ce groupe remettra ses propositions à la ministre en mai 2018

 

  

 

Tarification
◊ Net Entreprises informe dans un communiqué de presse du 9 janvier 2018, que la mise à disposition électronique anticipée du taux de cotisation AT-MP est désormais proposée à « l’ensemble des entreprises et tiers déclarants ayant déposé une DSN à l’échéance du 5 au 15 décembre 2017.

 

 

 

Travail de nuit
140 X 102 Travail de nuit-67044274◊ De nouvelles études confirment les effets cancérogènes du travail de nuit. Ces dernières semaines, plusieurs études sont venues confirmer les conclusions de recherches plus anciennes quant aux risques accrus de cancer pour les travailleurs travaillant de nuit ou en horaire posté (lire l'info sur le site de l'Etui)


 

 

Infos Europe
130 X 92 ENGINS DE CHANTIER-98201087◊ Circulation routière des engins mobiles : La Commission européenne travaille sur un nouveau projet législatif visant à harmoniser les exigences de sécurité de la circulation routière pour les équipements de levage et manutention, engins de terrassement, grues mobiles ou encore chariots industriels.

Travailler plus en sécurité avec les machines de constructionUn protocole d’accord entre le Comité européen des équipements de construction (CECE), la Fédération européenne des travailleurs du bâtiment et du bois (EFBWW) et la Fédération de l’Industrie Européenne de la Construction (FIEC) reflète leur compréhension commune sur les aspects de la santé et de la sécurité dans la conception et l’utilisation de machines de construction.Ce texte est le résultat d’un projet de deux ans intitulé "Travailler plus en sécurité avec les machines de construction - Une approche multipartite", réalisé avec l’aide financière de la Commission européenne.

 

 

 

 Cannabis au travail
140 X 100 fumeur-241089589◊ Le cannabis est le produit illicite le plus consommé en milieu professionnel. Inhalé ou ingéré, le THC, substance psychoactive de cette plante, peut mettre en danger la santé et la sécurité des salariés et être à l'origine d'accidents du travail. L'article "Cannabis et Travail " paru dans la revue "Références Santé Travail" de l'INRS de décembre 2017, fournit aux acteurs de santé au travail différentes données permettant de comprendre la consommation de cannabis, de l'évaluer et de proposer des mesures de prévention, tant sur le plan collectif qu'individuel.

 

 


 

 

INFOS JURIDIQUES


 

Travaux hyperbares
◊ Arrêté du 29 septembre 2017 (JO du 12.01.2018) relatif à la certification d’entreprises réalisant des travaux hyperbares

  

Agrément/Accréditation Organismes
◊ Installations électriques :  Arrêté du 14 décembre 2017 portant agrément d’organismes compétents pour la formation aux travaux sous tension sur les installations électriques visés à l’article R. 4544-11
Contrôle Aération Assainissement locaux de travail :  Arrêté du 18 décembre 2017 (JO du 29.12.2017) portant agrément d’organismes habilités à procéder au contrôle de l’aération et de l’assainissement des locaux de travail 
◊ CHSCT/CSE : Arrêté du 21 décembre 2017 (JO du 06.01.2018) portant agrément des experts auxquels le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou le comité social et économique peuvent peut faire appel
Repérage AmianteArrêté du 8 janvier 2018 relatif aux modalités d’accréditation des organismes d’inspection réalisant le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à bord des navires prévues à l’article 3 du décret no 2017-1442 du 3 octobre 2017 relatif à la prévention des risques liés à l’amiante à bord des navires
Ouvrages hydrauliques : Arrêté du 24 janvier 2018 portant agrément d’organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Risque d'incendie dans les ERP
◊ Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). Il modifie certaines dispositions concernant les établissements de type PS (Parc de stationnement couvert) du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP.
◊  Arrêté du 19 décembre 2017 modifiant l’arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP). Il modifie une disposition concernant les matériels d'extinction de certains établissements de type M (Magasins, centres commerciaux..) du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les ERP

 

Amiante
◊ Arrêté du 20 décembre 2017 (JO du 31.12.2017) relatif au modèle-type de la grille d’évaluation et au contenu du rapport de repérage prévus à l’article 4 du décret no 2017-1442 du 3 octobre 2017 dans le cadre du repérage de l’amiante à bord des navires
◊ Arrêté du 8 janvier 2018 relatif aux modalités d’accréditation des organismes d’inspection réalisant le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à bord des navires prévues à l’article 3 du décret n° 2017-1442 du 3 octobre 2017 relatif à la prévention des risques liés à l’amiante à bord des navires

 

Burn-out
◊ Proposition de loi de MM. François RUFFIN et Adrien QUATENNENS et sur le burnout visant à faire reconnaître comme maladies professionnelles les pathologies psychiques résultant de l’épuisement professionnel , n° 516, déposée le 20 décembre 2017.

 

 

En Région

 

 

Le Dispositif de formation HAPA
flyer hapa◊ Depuis 2012, les partenaires sociaux et le SYNERPA sont mobilisés face à la progression de la sinistralité dans le secteur de l'aide à la personne en Etablissement. Ils se sont accordés en élaborant avec le Réseau Assurance Maladie-Risques Professionnels/INRS un dispositif de formation spécifique au secteur HAPA (Hébergement et Accueil des personnes âgées). Celui-ci permet aux bénéficiaires d'acquérir des compétences pour mieux piloter et animer leurs démarches de prévention des risques professionnels.  Le flyer réalisé par la Carsat Centre Ouest " Prévention et formation dans les structures d'Hébergement et d'Accueil des Personnes Agées" apporte quelques compléments d'information sur ce dispositif.

 

 

 

Reportages en entreprises
◊  Deux articles parus dans la revue "Travail et Sécurité" n° 790 de janvier 2018, mettent en avant les actions menées pour la prévention des risques professionnels en région : 
     - d'une part dans le secteur de l'aide à domicile en Creuse et en Charente. La Carsat - avec plusieurs partenaires - s'est engagée dans un plan d'actions destiné à améliorer les conditions de travail des aides à domicile
      - d'autre part, à Surgères, en Charente Maritime, dans deux laboratoires spécialisés pour les analyses du lait et des produits alimentaires, dans lesquels un large projet de renovation a été engagé, visant à améliorer les conditions de travail.

 

 

 

INRS/CNAMTS

 

Abandons de brochures :
- ED 6118 : Murs à coffrage intégré
- ED 6136 : Exposition des travailleurs aux risques dus aux champs électromagnétiques

Dossiers web :
- Mise à jour du dossier PénibilitéCe dossier intègre les modifications issues de l'ordonnance n° 2017-1389 du 22 septembre 2017 relative à la prévention et à la prise en compte des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention, qui a réformé le dispositif pénibilité.

- Nouveau dossier sur le Bien-être au travail. Ce dossier présente deux démarches bien-être adaptées en fonction de la taille d'entreprise.


Info INRS
◊ Lors d'un colloque organisé le 12.01.2018, l'INRS a restitué un travail prospectif sur l'impact de la nouvelle économie numérique sur la santé au travail ( lire le communiqué de presse)

◊ Plateformisation 2027 : Comment vont évoluer les risques professionnels dans les prochaines décennies ? C’est la question que se pose l‘INRS à travers ses travaux de prospective qui visent à explorer les futurs possibles et leurs répercussions sur la santé au travail.- Lire la brochure PV 8 : "Plateformisation 2027 : Conséquences de l'ubérisation en santé et sécurité au travail" et voir aussi  la vidéo "Anim 135" sur la même thématique.

 

 

PUBLICATIONS

 

 

DSNAffections psychiquesAssurance Maladie-Risques Professionnels

◊ La branche Risques professionnels de l'Assurance Maladie met en ligne deux documents :
          - Une étude sur les affections psychiques liées au travail. L’étude "Santé et actions 2018, les affections psychiques" révèle que l’Assurance Maladie-Risques professionnels a reconnu, en 2016, plus de 10000 affections psychiques au titre des accidents du travail et près de 600 au titre des maladies professionnelles. Pour ces dernières, c’est sept fois plus qu’il y a cinq ans.

          Un guide pédagogique et interactif, pour accompagner les gestionnaires paye dans la réalisation des signalements d'arrêts de travail dans la DSN et la complétude des données utiles. (lire l'info sur le site Ameli)

 

 

Ministère du Travail
Rapport Dares Analyses 2018-002 : En quoi les conditions de travail sont-elles liées au parcours professionnel antérieur ?données à télécharger)

 

 

Centre d'Etude de l'Emploi et du Travail
◊ Rapport CEE (CDE 138) : "Quelle vulnérabilité des travailleurs européens face aux conditions de travail dégradées". À partir de données recueillies entre 1995 et 2015 pour les quinze pays fondateurs de l’Union européenne, ce document dresse le portrait des travailleurs les plus vulnérables au cumul de conditions de travail dégradées et illustre les différences entre pays européens.

 

 Nanomatériaux

Direccte Pays de Loire
◊ Dépliant "Nanomatériaux, professionnels, êtes-vous concernés ?

 

 

IRSST
R 997R 992R-978◊ Rapport scientifique R 978 : "Les blessures professionnelles et leurs déterminants. Mieux comprendre le rôle du secteur industriel et de la profession". Cette étude établit l’influence que peut représenter entre autres la profession et le secteur industriel d’un travailleur dans la survenue de blessures accidentelles et de troubles liés aux mouvements répétitifs. (lire le résumé)

◊ Rapport scientifique R 992 : "Microorganismes dans les fontaines biologiques de dégraissage. Evaluation de l'exposition professionnelle dans les ateliers d'entretien mécanique". (lire le résumé). Une fiche vulgarisée et une affichette de sensibilisation sur l'utilisation sécuritaire des fontaines biologiques de dégraissage sont également disponibles.

◊ Rapport scientifique R 997 : "Effets psychologiques et biomécaniques immédiats de deux catégories de ceintures lombaires chez des travailleurs en santé et des travailleurs avec maux de dos" -  (lire le résumé)

 

 Bases viesIris-st
◊ Nouvelle publication : "Bases Vie/Cantonnements sur les chantiers". Les installations d'hygiène et de vie sur les chantiers contribuent à préserver la santé et assurer le bien-être des salariés durant toute la durée des travaux. La mise à disposition de ces installations fait l'objet d'une réglementation spécifique et relève de la responsabilité du chef d'entreprise.

 

 livret-boulangers-les-bonnes-pratiquesPrésanse
◊ "Boulangers, bonnes pratiques" : chez les boulangers, il existe des risques professionnels liés à l'inhalation des poussières de farine. Cette brochure dresse une liste des bons et mauvais gestes afin d'éviter ces risques, dans les différentes étapes de l'activité : division, chargement du pétrin, fleurage du poste de travail, frasage et pétrissage, laminage, nettoyage.

 

QVT Outil performanceANACT
◊ L'Anact  édite un guide "La QVT : un outil de performance pour les boulangeries et les pâtisseries", à destination des professionnels de la boulangerie-pâtisserie pour concilier qualité de vie au travail et performance. Comment concevoir la boulangerie de demain ? Comment prévenir les risques professionnels ? Pourquoi développer les compétences des salariés et favoriser l’égalité professionnelle ? Autant de questions posées par les professionnels de la boulangerie-pâtisseries auxquelles ce guide apporte des éléments de réponse sous forme de conseils méthodologiques.

 

Guide Amiante
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◊ L'Association Paritaire de Santé au Travail" présente sur son site une brochure "Guide Amiante. A l'attention des médecins du travail et des équipes disciplinaires". Ce guide éclaircit divers points réglementaires et apporte aux services de santé au travail les outils nécessaires à l'exercice de leurs missions en matière d'amiante

 

 

MANIFESTATIONS


 

 

 

- Du 2 au 11 février : 9ème Festival International "Filmer le travail" - Poitiers (info sur site INRS)

- Le 13 février : 8ème Rencontre pour la Santé au Travail - Faire de la France la championne du bien-être au travail ! - Maison de la Chimie - Paris

- Les 14 et 15 février 2018 - Les Assises du CHSCT - Stade de France Paris - 

- Le 8 mars 2018 : 21ème édition de la Journée Nationale de l'Audition, sur le thème des acouphènes et de l'hyperacousie, fléaux du 21e siècle.

Les 12 et 13 mars : 18ème Colloque de l'Aderest perspectives et défis pour la santé au travail) - Angers -  

 

 

 

 

 - Du 14 au 16 mars 2018 : Aquibat (le salon des pros du BTP) - Parc des Expositions - Bordeaux

- Le 15 mars 2018 : Débats d'Eurogip : "Numérique et santé-sécurité au travail en Europe - Enjeux et opportunités" - Paris -  Téléchargez le programme

- Du 21 au 23 mars 2018 : 25ème édition des Journées de Bordeaux sur la pratique de l'ergonomie sur le thème : "Méthodes d'accompagnement et démarches participatives : nouvelles pratiques et nouveaux enjeux pour l'ergonomie"

- Du 23 au 28 avril 2018 : Intermat (Salon international de la construction et des infrastructures) - Parc des Expositions Paris Nord Villepinte

 

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