DECEMBRE 2018

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ZOOM SUR


 

 

L'action de l'Assurance Maladie Risques Professionnels vers les entreprises utilisant

du polyester stratifié


 

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Les secteurs mettant en oeuvre du polyester stratifié sont la plasturgie, le nautisme, la carrosserie, la métallurgie, le BTP, l'ameublement....

 

 

 

De nombreuses interventions antérieures des Carsat, ont montré des niveaux d'exposition au styrène importants (dépassant trés largement la valeur recommandée par l'ANSES - Agence Nationale de Sécurité Sanitaire de l'Alimentation, de l'Environnement et du Travail -), ainsi que des pistes d'amélioration intéressantes, notamment : 

 

      Source Cnam
 


Le styrène a un rôle de diluant et de réactif.

Il est classé cancérogène potentiel (catégorie 2B) par le Centre International de Recherche sur le Cancer depuis 2002 et ses classements reprotoxique possible (catégorie 2) et ototoxique, sont devenus effectifs en 2016 au niveau européen. Son impact sur la santé des personnes l’utilisant et celles travaillant à proximité est important. 



Depuis le 1er janvier 2017, il existe une VLEP réglementaire indicative qui deviendra réglementaire contraignante au 1er janvier 2019. Une Valeur Limite d’Exposition Professionnelle Court-Terme (VLCT) a également été créée.

L'approche de l’Assurance Maladie Risques Professionnels consiste à :
1 - Privilégier les techniques "moule fermé",
2 - Privilégier les résines moins émissives pour les procédés "moule ouvert"
3 - Mettre en oeuvre les protections collectives efficaces
4 - Former les salariés sur les risques et les mesures de prévention


Les Fédérations Professionnelles ont mis en place des outils de formation des salariés sur les risques et les mesures de prévention. 


Les partenaires sociaux s’impliquent également dans ce domaine et ont adopté la recommandation R500 « Réduction des expositions au styrène dans la mise en œuvre du polyester stratifié ». 


170 X 103 BATEAU 2-1224010210Sur la période 2014-2017, à la Carsat Centre Ouest, 179 établissements ont fait l’objet d’un suivi personnalisé, majoritairement dans la plasturgie. Ces dernières se sont bien impliquées dans la démarche de prévention et ont progressé dans la maitrise de ce risque avec entre autres des actions de formation et la mise en place d’équipements de protection collectifs. En moins de 4 ans, 74%  de ces établissements ont réduit les risques sur les procédés les plus émissifs.


Toutes les productions du réseau de l’Assurance Risques Professionnels sur le styrène sont disponibles sur le site de la Carsat Pays de Loire et la Carsat Rhône-Alpes

 

 
 
ACTUS 

 

 

Informations sur Ameli/Entreprises
170X 120 money282181733
Les six aides financières (TMS Pro Diagnostic - TMS Pro Action - Filmeuse + - Bâtir + - Airbonus - Stop Amiante) proposées par l'Assurance Maladie Risques Professionnels, initialement prévues jusqu'à fin 2018, viennent d'être prolongées jusqu'au 31 décembre 2020.



 ◊ Deux nouvelles rubriques :
     ECHAFAUDAGE 288246101-300-215     - "Bâtiment et travaux publics : des outils et des formations pour prévenir les risques" : présentation des outils et aides dédiés aux entreprises pour améliorer la prévention des risques, des informations sur la coordination SPS, sur la formation échafaudages et sur les Caces.
     


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     - "Locaux et sols : des pistes pour limiter les risques" : présentation de deux chartes existantes de conception, rénovation et extension des locaux de travail ainsi que des documents (guide et liste) sur les revêtements de sol dans les locaux de fabrication de produits alimentaires.

 

 

 

Travaux en hauteur
Le ministère du travail engage une nouvelle campagne nationale de sensibilisation avec les principaux acteurs de la prévention des risques professionnels : «Travaux en hauteur, pas droit à l’erreur ». (lire le communiqué de presse).

 

 

Statistiques AT/MP  
180 x 128 statistiques518338273◊ Dans un communiqué de presse du 15 novembre 2018, l’Assurance Maladie – Risques professionnels publie les chiffres 2017 des accidents du travail et maladies professionnelles. 
La sinistralité des accidents du travail continue de décroître (-0,5%) par rapport à 2016. La fréquence des accidents du travail dans le secteur du BTP a diminué de plus de 3%. Les indices de fréquence dans les secteurs de l'aide et des soins à la personne ainsi que celui de l'intérim poursuivent leur progression. La diminution globale des maladies professionnelles se confirme à nouveau en 2017.
Les chiffres clés 2017 des Accidents du travail et de trajet ainsi que des Maladies Professionnelles sont également synthétisés dans le document "L'essentiel 2017 - Santé et Sécurité au Travail"

Une étude de l'INSEE publiée le 15 novembre 2018, nous apprend, qu'en 2013, une personne sur 4 a été blessée au travail au cours de sa carrière. (lire le résumé - consulter les données complémentaires)

 

 

 

Interdiction de fumer et de vapoter en entreprise
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◊ La Direccte Normandie fait un rappel sur l'interdiction de fumer et de vapoter en entreprise, présentant un historique sur la réglementation (lien vers les textes), un lien vers la fiche pratique sur le site du Ministère du Travail, ainsi que plusieurs documents à télécharger.

 

 

 

 

Absentéisme au travail 
◊ Une étude publiée par l'Institut Sapiens, sur l'origine et le coût de l'absentéisme en France, dénonce les défauts du management qui se retrouvent dans six domaines qui sont les leviers de la qualité de vie au travail : les conditions de travail, l'organisation du travail, la communication-coordination-concertation, la gestion du temps, la formation intégrée et la mise en oeuvre stratégique (notamment les politiques de rémunération). Le coût de l'absentéisme se chiffrerait à plus de 100 milliards d'euros/an.

 

 

 

 

 

90 X 141 RADON-558054205Risque Radon
◊ Depuis le 1er juillet, avec la transposition de la directive 2013/59/Euratom, la France a modifié la prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants. Les émanations de radon sur le lieu de travail, jusqu'alors assez peu prises en compte, deviennent un élément à intégrer lors de l'évaluation des risques, a fortiori si l'entreprise est en "zone 3" selon la nouvelle cartographie (Arrêté du 27/06/2018) - lire l'info sur le site des Editions Législatives

 

 

 

 

Restitution de rencontres
◊ Prévention des risques dans le spectacle vivant :  Le 18 juin 2018 à Lyon s’est tenue la journée « Culture de prévention, regards croisés », organisée par la DIRECCTE, le festival des Nuits de Fourvière et les services de santé au travail CMB et AST. Les actes de cette journée sont disponibles sur le site de la Direccte Auvergne-Rhône-Alpes - (lire le communiqué de presse de l'évènement)

 

 

 

 

Télétravail
130 X 92 TELETRAVAIL-450313363◊ Une mission de travail lancée en septembre dernier par le Premier Ministre, envisage la piste du télétravail, pour freiner le coût des arrêts maladie. S'il juge le télétravail adapté à l'"état du patient", le médecin prescripteur pourrait à l'avenir cocher cette nouvelle case sur l'avis d'arrêt de travail.

 

 

 

 

 

Infos Europe
150 X 106 europe-221328481Perturbateurs endocriniens : La Commission Européenne adopte une stratégie visant à protéger les citoyens de l’UE et l’environnement contre les produits chimiques dangereux​ (Communication de la Commission)

Machines : Eurogip publie une note thématique "Machines d'occasion, quelle règlementation s'applique ? Le point dans 6 pays européens" (France, Allemagne, Grande-Bretagne, Espagne, Italie et Suisse)

Agents cancérogènes : le Parlement Européen veut renforcer la protection des personnels de santé. On estime qu’actuellement en Europe environ 12,7 millions de personnes, dont plus de 7 millions d'infirmières, travaillant dans le secteur de la santé sont exposés potentiellement à des médicaments cancérogènes ou mutagènes utilisés notamment pour les chimiothérapies.

Substances dangereuses : L'EU-OSHA présente une infographie interactive (en anglais) sur la gestion des substances dangereuses au travail. Au travers de 8 onglets, sont présentés les principaux risques induits, les mesures de prévention possibles, des outils pratiques

RPSL’EU-OSHA publie un rapport sur la gestion des risques psychosociaux (RPS) sur les lieux de travail en Europe, sur la base de la deuxième enquête européenne des entreprises sur les risques nouveaux et émergents (ESENER-2). (lire l'info sur le site Eurogip)

Normes : Publication par Eurogip de la veille "Quoi de neuf en normalisation SST" de novembre 2018

Numérisation du travailUn nouveau rapport de l'EU-OSHA, présente les conclusions finales d’un grand projet prospectif sur l’évolution des technologies numériques et les changements qui en découlent en termes de lieu, de temps et de modalités de travail. (lire le communiqué de presse)

 

 

INFOS JURIDIQUES


 

Violences à caractère sexuel ou sexiste
◊ Décret n° 2018-1020 du 22 novembre 2018 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé «plate-forme de signalement des violences à caractère sexuel et sexiste»

◊ Délibération n° 2018-310 du 13 septembre 2018 portant avis sur un projet de décret portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « plateforme de signalement des violences à caractère sexuel et sexiste » (demande d'avis n° 18014530)

◊ Avis du 25.11.2018 relatif aux violences sexuelles: une urgence sociale et de sante publique, un enjeu de droits fondamentaux

 

Mines et carrières
◊ Décret n° 2018-1022 du 22 novembre 2018 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et carrières en matière d’utilisation et de règles de circulation d’équipements de travail mobiles et abrogeant le titre «véhicules sur piste» du règlement général des industries extractives

◊ Arrêté du 22 novembre 2018 abrogeant certaines dispositions relatives aux véhicules sur piste dans les industries extractives


Régime Spécial des marins
◊ Décret n° 2018-1025 du 22 novembre 2018 modifiant le décret du 17 juin 1938 relatif à la réorganisation et à l’unification du régime d’assurance des marins

 

Agrément Organismes
◊ Arrêté du 26 novembre 2018 portant agrément d’organismes pour effectuer les vérifications techniques réglementaires dans les établissements recevant du public et les immeubles de grande hauteur

 

En Région

 

 TROPHEES TMS PRO
120 X 125 TROPHEES-571877179◊ Le Centre Communal d’Action Sociale de Châtellerault s’est vu attribuer un Trophée TMS PROS pour récompenser sa démarche exemplaire dans la maîtrise de son risque TMS. Au démarrage du projet, la direction de l’établissement et la coordinatrice de prévention ont participé aux formations proposées par la Carsat  permettant de s’approprier la démarche de prévention des TMS. La phase de mobilisation des acteurs internes a d’abord concerné la Direction du CCAS, puis l’ensemble du personnel et enfin surtout les élus qui ont un rôle décisionnel incontournable dans ce type d’établissement. La démarche s’est articulée autour de plusieurs étapes : création d’un comité de pilotage, examen des indicateurs de sinistralité, études de postes ciblées, groupes de travail avec observation et analyse des situations de travail, propositions de solutions, utilisation du Document Unique d’Evaluation des Risques comme outil de gestion du projet de prévention des TMS. Afin de oursuivre ces travaux dans d’autres secteurs pour les prochaines années, un formateur PRAP (Prévention des Risques liés à l’Activité Physique) interne va être formé et cela va permettre au CCAS de déployer de nouvelles études dans des groupes de travail PRAP participatifs. (article sur les entreprises récompensées sur la revue Pic Magazine)

 

 

Danger grave et imminent de chute de hauteur

◊ L’Unité Départementale de la Charente-Maritime de la Direccte Nouvelle-Aquitaine organise deux fois par an une semaine de contrôle plus spécifiquement dédiée aux chantiers du bâtiment. Au cours de la semaine du 01 au 05 octobre 2018, 18 agents de contrôle se sont rendus sur les chantiers du département. Sur environ 25% des chantiers contrôlés, des salariés étaient exposés à une situation de danger grave et imminent de chute de hauteur. (lire l'info sur le site de la Direccte Nouvelle Aquitaine ainsi que le communiqué de presse : semaine de contrôle BTP de l'Inspection du Travail)

 

 

Lancement du Club Santé et Sécurité au Travail 
◊ Le Medef 79 lance son nouveau dispositif le "Club santé et sécurité au travail". Dédié aux TPE-PME, il prend le relais du Club de prévention des TMS dès janvier 2019 pour aider les entreprises dans l'analyse de leurs pratiques de prévention des risques santé et sécurité au travail dans un objectif d'amélioration continue. Un plan d'actions concret et spécifique à chaque entreprise sera ainsi établi.
Le Medef 79, en partenariat avec la Carsat et l'Aract Nouvelle-Aquitaine, propose une formation-action d'1 ou 2 référents par entreprise. (lire l'information sur le site de l'Aract Nouvelle Aquitaine)

 

 

 

Retour sur le colloque "Risque chimique" du 11 octobre à Limoges
Colloque risque chimique
La Direccte Nouvelle Aquitaine dresse un bilan du colloque "Substances dangereuses : les risques se dévoilent", qui s'est tenu le 11 octobre, à Limoges. Suite au sondage réalisé auprès des participants à l’issue du colloque, il est apparu que 95% des personnes interrogées ont déclaré avoir été convaincues de la nécessité de renforcer au sein de leur entreprise les mesures de santé et de sécurité pour mieux prévenir le risque chimique.



 

Qualité de Vie au Travail
Le groupe de travail du Plan Régional Santé au Travail 3 (PRST) sur la Qualité de vie au travail (QVT) organise des manifestations sur l'ensemble de la région pour sensibiliser et donner envie aux entreprises de s'engager dans une démarche de QVT, de mettre en place des actions. La première manifestation se déroulera le jeudi 17 janvier 2019 de 9h00 à 12h00, aux Ruralies à Niort. La seconde manifestation se tiendra à Limoges le jeudi 7 février.

 

 

 

L'abattoir de Limoges modernise ses lignes
◊ Un article sur l'Abattoir de Limogesdans la dernière revue "Travail et Sécurité" de l'INRS de novembre 2018 présente le travail de fond mené ces dernières années pour progresser dans la prévention des risques professionnels. Avec le soutien de la Carsat Centre Ouest, les conditions de travail des salariés sur les trois lignes -bovins, ovins, porcs- ont pu être améliorées, tout en maintenant une vigilance maximale en terme de prévention de la souffrance animale.

 

 

 Homme loupe

 

 

 

 

 

INRS/CNAMTS

 

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Brochures

- ED 6311 : Exosquelettes au travail / impact sur la santé et la sécurité des opérateurs. Etat des connaissances
ED 6314 : Hôtellerie. La santé de votre entreprise passe par la santé de vos salariés !

 

 

Nouvelles éditions (annulent et remplacent les éditions précédentes)
ED 987 : Avec l'amiante, ne pariez-pas. Protégez-vous !
ED 4191 : Service à la personne - Pour prévenir les problèmes de santé liés à l'activité physique au travail

- ED 6087 : Travail et lombalgie. Du facteur de risque au facteur de soin
- ED 6106 : Les appareils de protection respiratoire
ED 6107 : Grues mobiles
- ED 6179 : Cinq leviers pour organiser la prévention dans son entreprise


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- Anim-162 : Les risques biologiques au travail

 

Abandons
- DM 279 : Attention ! Basse tension (le film seul continue d'être diffusé sous la référence DV 409)
- ED 892 : La distribution de boissons en consommation hors domicile 
- ED 932 : Les rayonnements ionisants
- A 673 : Affiche "Contre le coup de chaleur, un verre d'eau tous les quarts d'heure"
- A 547 : Ayez un bon mouvement pour votre dos !

 

Info INRS

- Burn-Out : Dans le dossier web sur "Epuisement professionnel ou burn-out", retrouvez la rubrique  : "Foire aux questions. Comment le définir et le prévenir ?"

- TutoPrév' : accueillir, c'est prévenir. La démarche TutoPrév' mise en place par l'INRS permet d'accueillir le nouvel embauché dans l'entreprise. Deux outils guident les formateurs et les entreprises accueillantes pour la mettre en oeuvre : TutoPrév' Accueil et Tutoprév' Pédagogie.

- La santé et la sécurité au travail s'affichent. A travers plus de 70 affiches, l’exposition réalisée par l’INRS « La santé et la sécurité au travail s’affichent » nous plonge dans l’histoire du monde du travail. Elle est à découvrir sur inrs.fr et est également visible à la Cité des sciences et de l’industrie, à Paris, jusqu'au 31 janvier 2019

- Effets sur la santé des nanomatériaux : visionnez le webinaire du 15 novembre 2018 et inscrivez-vous au webinaire du 11 décembre

- Nouvelle norme sur le mesurage des expositions aux agents chimiques : Quelle importance revêt-t-elle pour l'élaboration d'une stratégie de prélèvement et le traitement statistique des concentrations mesurées ? Qel impact sur le travail des chargés de prévention en entreprise ? Quels sont les outils INRS permettant d'accompagner le contrôle des expostions ?

- Deux nouveaux logiciels adapté au secteur de l'hôtellerie et de la restauration
          - OIRA "Hôtels, cafés, restaurants"  a été élaboré pour aider les professionnels de ces secteurs à évaluer leurs risques.
          - MAVImplant "Hôtels, cafés, restaurants" aide les maîtres d'ouvrage occasionnels à mieux penser leurs futurs locaux de travail lors d'une construction ou d'une rénovation, en tenant compte des bonnes pratiques de prévention

 

Recommandations
R 484: CACES : Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité des ponts roulants et des portiques

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PUBLICATIONS

 

 

Direccte Auvergne-Rhône-Alpes
◊ Mise à jour de la plaquette "Un nouvel acteur dans l'entreprise : le salarié compétent en santé-sécurité au travail". Ce guide a pour objectif d’aider l’employeur à définir les missions et compétences de ce nouvel acteur en prévention des risques professionnels et à désigner la personne la plus adaptée.

 

IRSST
◊ Rapport scientifique R-1033 : Cloueuses portatives. Développement de méthodes de diagnostic vibratoire et acoustique" (lire le résumé). Cette étude a permis de déterminer et de quantifier plusieurs mécanismes générant le bruit et les vibrations des cloueuses portatives utilisées dans l’industrie de la construction.

Alarmes de recul : Vidéo présentant 4 recommandations sur les conditions idéales d'installation et d'utilisation des alarmes de recul, précisant les éléments à prendre en compte pour une utilisation plus sécuritaire des alarmes de recul en conditions réalistes en milieu de travail. Elle s'adresse aux préventeurs et aux utilisateurs de toutes les entreprises qui doivent recourir à ce type de dispositif de sécurité sur les véhicules.

 

PRESANSE
◊ Le livret de prévention "Le risque UV naturels et rayonnements optiques artificiels" édité par l'AIST 84, dresse une liste des risques liés aux UV naturels et aux ROA, des métiers exposés, des équipements et lampes générateurs d'UV, avant de fournir les règles générales de sécurité à mettre en place.

 

 

MANIFESTATIONS


 

- 11 décembre 2018 : Webinaire (INRS) Nanomatériaux manufacturés : prévention des risques (2ème partie)

- 11 et 12 décembre 2018 : Journée technique (organisée par l'INRS) : Le risque incendie en entreprise  - Paris

- 17 décembre 2018 : 2ème colloque national sur la sécurité routière sur le thème : "La sécurité routière au travail : un levier de performance" - Paris

- 29 janvier 2019 : Journée technique Poussières de bois : "Améliorer en continu les conditions de travail : un enjeu de pérennité et un facteur de performance pour votre entreprise !" - Paris XVI

 

 

 

 


- 12 février 2019 : Journée technique (organisée par l'INRS) : Métrologie en temps réel pour la prévention du risque chimique

 

- 29 janvier 2019 : Journée technique (organisée par l'INRS) "Risques électriques. Quelle prévention en entreprise" - Paris

 

- 31 janvier et 1er février 2019 : 1er salon-conférence sur la prévention santé-SPPSanté - Palais des Congrès de Bordeaux 

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