FEVRIER 2019

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ZOOM SUR


 



Formations démultipliées

 

 

PF Org hab. 2019




L'Offre de Formation 2019

Comme chaque année, le catalogue des formations démultipliées est disponible sur le site de la Carsat Centre-Ouest.

 

 

 

 

 

180 x 128 statistiques518338273Quelques chiffres 

Depuis 2013, 4 891 089 salariés ont été formés via le dispositif d'habilitation qui, chaque année, prend un peu plus d'ampleur.

En 2018, 1 233 625 personnes ont été formées, soit une augmentation de 5,2% par rapport à 2017.

Le dispositif phare reste le SST (Sauveteur Secouriste du Travail) avec, à lui seul, 1 136 887 salariés formés

Au deuxième rang, le dispositif PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique) avec 66 112 salariés formés.

Et en troisième position, l'amiante, avec 14 430 salariés formés.

 

 

 

Assurer la qualité des formations

100 X 104 Qualité 2-1272530425Tous les dispositifs de formation faisant l'objet d'une habilitation sont régis par : 

         - un règlement
         - un cahier des charges
         - un document de référence

Ces documents disponibles sur  le site de l'INRS posent le cadre de la prestation de formation réalisée par les partenaires habilités.

 

Afin de toujours mieux garantir la qualité des formations dispensées, la Carsat Centre-Ouest a renforcé en 2018 sa campagne de contrôle des partenaires habilités en réalisant des contrôles sur pièces et des contrôles sur place. Cette campagne va continuer en 2019.

 

 

 

 

 Plus d'informations

          - Les fiches descriptives de chaque formation sont disponibles sur le site de la Carsat Centre-Ouest

          - Informations complémentaires auprès de Yolaine Benatout - 05 55 45 52 05 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

 

 

 

 

 

 

 
 
ACTUS 

 

 

Addictions
140 X 100 Addictions-1038561628◊ Le Plan national de mobilisation contre les addictions 2018-2022 a été validé par le cabinet du Premier ministre le 19.12.2018
En matière de santé au travail, cinq objectifs sont affichés : 
- améliorer les connaissances et les compétences des acteurs du monde du travail dans le domaine des addictions, 
- sensibiliser les acteurs de la formation professionnelle des jeunes, 
- mettre en place des mesures ciblées pour des secteurs ou des catégories professionnelles particulièrement exposés à des conduites addictives, 
- réduire les accidents du travail en lien avec la consommation de substances psychoactives,
- encourager les expériences permettant de lutter contre la désinsertion professionnelle en lien avec les conduites addictives.
(lire l'info sur le site de la MILD&CA)

 

◊ France Stratégie présente les mesures proposées par la plate-forme RSE, susceptibles d'encourager les entreprises à s'engager dans des démarches volontaires visant à prévenir et à réduire les consommations à risque d'alcool, de tabac et de stupéfiants -Télécharger l'avis "Engagement des entreprises pour la prévention des conduites addictives", publié en janvier 2019, dans lequel la plate forme RSE formule 14 recommandations adressées au Gouvernement, aux entreprises et aux fédérations professionnelles -

 

 

 

Reconnaissance de l'hypersensibilité comme maladie professionnelle
130 X 71 ondes électromagnétiques-1079406050◊ Pour la première fois en France, une décision de justice reconnaît l'intolérance aux ondes électromagnétiques comme maladie imputable au travail. L'hypersensibilité électromagnétique avait été contractée par un agent de la fonction publique ; il était tombé malade il y a dix ans après avoir travaillé pendant deux ans sur un appareil émettant de forts champs électromagnétiques. (lire le communiqué du 23 janvier sur le site Priartem)

 

 

 

Perturbateurs Endocriniens
Le gouvernement a lancé sa nouvelle stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens. Un projet de 13 mesures phares a été présenté, parmi lesquelles, la publication par l'ANSES pour 2021 de la liste des substances perturbatrices endocriniennes ;  la formation, notamment des professionnels de santé sur les risques liés aux perturbateurs endocriniens ; la mise en place d'un site internet en 2019 et d'une campagne d'information grand public en 2020
sur les produits chimiques, notamment les perturbateurs endocriniens, contenus dans les produits de consommation courante. ( lire le communiqué de presse)

 

 

 

Grues à tour
150 X 108 GRUES A TOUR-179710766L'OPPBTP revient sur la recommandation R 495 "Amélioration des conditions de travail dans les grues à tour" de l'Assurance Maladie Risques Professionnels dont l'une de ses dispositions est entrée en vigueur au 1er janvier 2019 : le texte recommande que les grues à tour disposant d’une cabine à plus de 30 mètres soient équipées d’un ascenseur. Afin de faciliter la mise en oeuvre technique, un guide interprofessionnel Cisma/DLR/FNTP/Umgo-FFB-INRS :  "Fourniture, mise en place, mise en service et utilisation d'accès motorisés installés sur les grues à tour dans le cadre de l'application de la recommandation R 495" a été publié en juillet 2018. (lire l'info sur le site du CISMA)

 

 

 

Jurisprudence plus favorable à la santé au travail
◊ Dans un article publié le 18 janvier 2019, Santé & Travail explique comment on s'oriente vers une jurisprudence plus favorable à la santé au travail notamment sur les deux sujets majeurs que sont le préjudice d'anxiété des salariés exposés à des cancérogènes, et l'obligation de sécurité pesant sur l'entreprise.

 

 

 

 

Certificat d'aptitude à l'hyperbarie

Le dispositif d'équivalence au certificat d'aptitude à l'hyperbarie a été remplacé au 1er janvier 2019 par une procédure d'appréciation préalable des compétences des stagiaires, mise en place par chaque organisme de formation certifié (lire l'info sur le site de la Direccte PACA)

 

 

 Trajets Domicile-Travail
◊ Le gouvernement engage une discussion avec les partenaires sociaux et les collectivités locales sur l'accompagnement des déplacements domicile-travail (lire le communiqué)

 

 

 

Télétravail
130 X 92 TELETRAVAIL-450313363◊ Limiter les trajets domicile-travail, s’extraire un moment des sollicitations et de l’effervescence de l’entreprise pour travailler dans un environnement plus calme, mieux concilier vie professionnelle et vie personnelle… le télétravail se présente comme un vecteur de qualité de vie au travail. Peut-on d’ores et déjà évaluer des bénéfices pour les salariés et les entreprises ? C'est à cette question que l'Anact répond dans un dossier publié sur le télétravail, le 20 décembre 2018

 

 

 

Infos Europe
150 X 106 europe-221328481Guide pratique du bien-être au travail : Publié par l'EU-OSHA, ce guide (en anglais) vise à aider les micro et petites entreprises à prévenir et gérer les deux principales causes de maladies liées au travail selon les déclarations des travailleurs européens : les risques psychosociaux (RPS) et les troubles musculosquelettiques (TMS) liés au travail.

 

Luxembourg : le système bonus/malus entre en vigueur. Le Luxembourg est l'un des rares pays européens où il existe un taux unique de cotisation AT/MP, mis en place par une réforme en 2011. Le système bonus-malus vise à inciter les cotisants de l'assurance accident à investir davantage dans la prévention des accidents du travail.

 

Belgique : une subvention accordée à 50 projets pour lutter contre le burn-out. Des projets seront financés à hauteur de 8000 euros.  "Le but est de faire naître de nouvelles initiatives et de diffuser des connaissances et des bonnes pratiques". ( lire le communiqué de presse)

◊ Janvier 2019 : Quoi de neuf en normalisation en SST ?

 

 

 

Baromètre de la gestion des AT/MP
BDO France dévoile les résultats de la 5ème édition du baromètre de la gestion des accidents du travail/maladies professionnelles. Les résultats de cette enquête annuelle, réalisée d’août à septembre 2018, auprès de 300 entreprises implantées en France métropolitaine et représentant un total de 150 190 salariés, indiquent que les risques professionnels restent synonymes d’enjeux sociaux et financiers importants pour une majorité d’entreprises

 

 

CSE

150 X 95 Réunion CSE 288195125◊ Le Ministère du Travail a mis en ligne une nouvelle fiche du droit du travail sur "Ses attributions du CSE  en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail".

 

 À compter du 1er janvier 2020, toutes les entreprises d'au moins 11 salariés devront disposer d'un Comité social et économique (CSE). Cette nouvelle instance de représentation du personnel est mise en place au terme du mandat des délégués du personnel (DP), des membres élus du comité d'entreprise (CE), de la délégation unique du personnel (DUP) et du CHSCT, et au plus tard le 31 décembre 2019. M-Bensadoun, avocate, revient sur certaines évolutions engendrées par les ordonnances Macron relatives notamment à la mise en place du CSE.

 

Selon un sondage Ifop, les représentants des salariés craignent un appauvrissement du dialogue social suite à la mise en place du Conseil Social et Economique qui ne fait que débuter. (télécharger la synthèse)

 

 

 

 

INFOS JURIDIQUES


 

Signalisation routière

 Arrêté du 12 décembre 2018 relatif à la modification de la signalisation routière

 

Bois traité
◊ Arrêté du 18 décembre 2018 relatif à la restriction d’utilisation et de mise sur le marché de certains bois traités

 

Violences sexuelles/agissements sexistes
◊ Décret n° 2019-15 du 8 janvier 2019 portant application des dispositions visant à supprimer les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans l’entreprise et relatives à la lutte contre les violences sexuelles et les agissements sexistes au travail

 

CMR
Directive (UE) 2019/130 du Parlement européen et du Conseil du 16 janvier 2019 portant modification de la directive 2004/37/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail 



Travailleurs handicapés
◊ Décret n° 2019-39 du 23 janvier 2019 relatif à la détermination des proportions minimale et maximale de travailleurs reconnus handicapés dans l’effectif salarié des entreprises adaptées, à la mise à disposition de ces travailleurs dans une autre entreprise

 

EPI
◊ Décret n° 2019-62 du 30 janvier 2019 relatif aux équipements de protection individuelle

 

 

En Région

 

Tzatziki 
◊ La Carsat Centre Ouest et l'Aract Nouvelle Aquitaine, invitent les entreprises à participer à un serious game sur le thème de la Qualité de Vie au Travail, en invitant les participants à préparer un tzatziki ; l'objectif est d'expérimenter les différentes formes d'organisation du travail et leurs effets en terme de performance et santé. Plus d'informations et inscription à cette manifestation qui se tiendra le mercredi 3 avril 2019 de 16h30 à 20h00 dans les locaux d'Alstom à Aytré (17)

 

 

 

 

 

 

Homme mimant Super avec pouce

 

 

 

 

Aide à Domicile
 L'Aract Nouvelle Aquitaine  revient sur les actions initiées par la Carsat Centre Ouest dans le secteur de l'aide à domicile, en Creuse et en Charente. Celle-ci avait pour objectif d'améliorer les conditions de travail, prévenir les risques professionnels et travailler sur les conditions d'aménagement des logements.

 

 

 

Retour sur Journée Risque Routier
◊ Conduire est un acte de travail :  les entreprises des Deux Sèvres s’organisent ! 
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Le 5 décembre dernier s’est tenue la première conférence de l’association SRE 79 sous la présidence de 2IMG 9043Madame Isabelle DAVID, Préfet des Deux-Sèvres, en présence de Monsieur Emmanuel Barbe, Délégué interministériel à la sécurité routière et en partenariat avec la MAIF, la MACIF, COVEA, VINCI Autoroutes et avec la participation de la CARSAT

Lors de cette conférence tous les partenaires ont signé la charte de  « l’Appel National des Entreprises en faveur de la Sécurité Routière au Travail ». (lire l'article sur le site : www.deux-sevres.gouv.fr )

 

INRS/CNAMTS

Brochures

ED 4483 : Rapport "Etudes et Recherches 2017/2018"
ED 4484 : Orientations 2018-2022. Santé et sécurité au travail
ED 6329 : Le risque routier en mission. Guide d'évaluation des risques 

 

 

Mises à jour (annulent et remplacent les éditions précédentes)
ED 6308 : Le pressing. Nettoyage à sec ou aquanettoyage
ED 921 : Les ateliers de moulage de pièces en alliages de cuivre
ED 840 : Evaluation des risques professionnels. Aide au repérage des risques dans les PME-PMI

 

Abandon
◊ ED 986 : Le risque routier en mission - Guide d'évaluation des risques (remplacée par ED 6329)

 

Animations
◊ Anim-166: Travailler en extérieur au froid


Info Inrs
- Dans son dossier sur les exosquelettes, l'INRS présente une  Foire Aux Questions répondant aux interrogations les plus fréquentes sur cette thématique

 

- Pratiques d'exercices physiques au travail. Quels bénéfices pour la prévention des TMS ? "Face à l'augmentation des TMS, 1ère maladie professionnelle reconnue en France, la pratique d'exercices physiques en entreprise se développe de plus en plus. Aujourd'hui, peu d'évaluations de ce type de programmes ont montré la preuve de leur efficacité pour prévenir la survenue de TMS. L'INRS rappelle aux employeurs et aux salariés l'importance de la prévention collective et de l'encadrement médical par les services de santé au travail". 

 

- Travail et Sécurité : une diffusion élargie. Jusqu'alors réservée aux entreprises de plus de 50 salariés, la distribution gratuite du magazine s'étend dorénavant à toutes les entreprises de plus de 20 salariés.

 

- Le 31 janvier à 11h00, "Travail et Sécurité" a proposé son premier "Rendez-vous" consacré au travail de nuit et au travail posté. Sous forme de table ronde filmée, il complète le dossier publié ce même mois dans la revue. Des experts de la prévention et des acteurs d'entreprises ont échangé sur des expériences menées sur le terrain et ont éclairci de nombreuses interrogations sur le sujet


- Conduite d'engins en sécurité : le Caces se dote d'un nouveau référentiel. Au 1er janvier 2020, de nouveaux certificats d’aptitude à la conduite en sécurité (CACES, marque déposée par la CNAMTS) entreront en vigueur. Rénové par les partenaires sociaux, le nouveau référentiel impacte dès aujourd’hui les organismes certifiés avec des modalités de réalisation des tests remaniées (moyens, contenu des épreuves, critères d’évaluation, etc.).

 

 Recommandations CNAMTS
Trois nouvelles recommandations viennent de paraître sur ameli-entreprises :
- R 501 : Substitution des solvants chlorés lors des opérations de dégraissage dans le travail des métaux
- R 502 : Pompage de déchets à l'aide de combinés hydrocureurs
- R 503 : Manutention, manipulation et transfert des peaux dans les tanneries-mégisseries (annule et remplace la R 419 paru le 24 mai 2005)

 

 

PUBLICATIONS

 

 

ANDRH
◊ L'Association Nationale des DRH publie un livre blanc : "Prévenir le harcèlement sexuel - Repères pour les RH" ; celui-ci vise à donner des repères et des clés aux RH désireux de prévenir le harcèlement sexuel en entreprise à travers des actions complètes (lire l'info sur le site de l'ANDRH). Il est accompagné de trois annexes :
                    - Annexe 1 : Procédure de signalement d'une situation individuelle
                    - Annexe 2 : Questionnaire d'enquête auprès des collaborateurs 
                    - Annexe 3 : Questionnaire d'enquête auprès des managers

 

ARACT BRETAGNE
◊ Publication d'une brochure "Prévenir l'usure professionnelle - Des enjeux de performance et d'attractivité". Cette brochure présente la démarche innovante de prévention de l'usure professionnelle menée par plusieurs entreprises de la région

 

 

ARACT RHONE-ALPES
L'Aract Rhône-Alpes présente le guide Prev'up : "Prévenir l'usure professionnelle - Guide pour le diagnostic". Celui-ci vise à clarifier les enjeux d’une démarche de diagnostic de prévention de l’usure professionnelle et à aider les entreprises à définir une stratégie de diagnostic adaptée à leurs enjeux.

 

 

Presanse Paca-Corse
◊ La consommation de substances illicites a des conséquences sur la santé et la sécurité des salariés, notamment dans les secteurs à risques. L'employeur est responsable des dommages causés par les salariés qu'il emploie même si ceux-ci sont sous l'emprise de drogues illicites. Presanse Paca-Corse vient de publier un livret  "Travail et consommation de substances psycho-actives : conseils pour l'employeur"

◊ Mise en ligne sur le site de Presanse d'un livret "Travail posté, travail de nuit et hygiène de vie". Ces deux types de configuration ont des impacts sur la santé des travailleurs. Ce livret les détaille et fournit également des conseils de prévention pour limiter les risques.

 

 

STL
◊ Santé Travail en Limousin vient de publier une nouvelle Fiche pratique sur la légionellose : définition, personnel concerné en milieu professionnel, mesures préventives....

 

 

ASSTSAS - Québec
◊ "L'empathie au travail est bonne pour la santé". L’empathie et la sympathie sont souvent confondues : dans les deux cas, il existe une relation de proximité entre les personnes. On s’intéresse à l’autre, on est réceptif à ce qu’il communique. La relation se caractérise par la présence d’émotions.

 

◊ "Indicateurs en prévention SST". Ce guide a pour but de présenter les différents indicateurs existants qui permettent d’apprécier la performance en santé et sécurité du travail (SST) ainsi que le résultat des actions préventives. Il s’adresse aux personnes responsables de la santé et de la sécurité du travail dans les établissements du secteur de la santé et des services sociaux ainsi qu’aux membres de comités paritaires de SST (CPSST).

 

 

GISST 44
◊ "Travail sur écrans. Comment corriger votre poste informatique en fonction de vos douleurs ?"

 

 

 

MANIFESTATIONS


 

- 12 février 2019 : 9èmes rencontres pour la santé au travail sur le thème "Prévention, dialogue social, compétitivité : quel avenir du travail ?" - Maison de la Chimie à Paris

 

- 12 février 2019 : Journée technique INRS : "Métrologie en temps réel pour la prévention du risque chimique" - Paris

 

- 12 mars 2019 : Journée Nationale "Rencontres Santé -Travail"- en régions

 

- 12 mars 2019 à 11h00 : Webinaire Habilitation électrique : Comment choisir le symbole d'habilitation ? 

 

 

- 14 mars 2019 : 8èmes Journées de l'Observatoire Régional des Risques Psychosociaux en Aquitaine sur le thème : "La numérisation du travail : enjeux juridiques en santé au travail" - Poitiers

 

- 21 mars 2019 : Les débats d'Eurogip - "Santé-sécurité au travail : quels leviers en Europe pour une culture de prévention en entreprise ?" Paris

 

 

 

 

 

- 20 au 23 mars 2019 : 26èmes journées de Bordeaux sur la pratique de l'ergonomie sur le thème "Evolution des contextes et des pratiques d'intervention : vers différents métiers d'ergonomes"  - Talence

 

- 4 au 5 avril 2019 : 31ème édtion JAMU 2019 : "Médecins et infirmières face aux urgences en milieu de travail" - Montrouge (92)

 

- 9 au 11 avril 2019 : Colloque "Bruit et Vibrations au travail" organisé par l'INRS - Nancy

 

- 17 avril 2019 : INRS : Journée de réflexion  : "L'économie circulaire en 2040. Quels impacts en santé et sécurité au travail  ? Quelle prévention ?"  - Paris

 

- 22 au 24 mai 2019 : 35èmes journées nationales de santé au travail du BTP- Metz

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